ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse de la société populaire et les citoyens de la commune de Bourg à la Convention nationale, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794)
12. a) Les administrateurs du district de Beausset (Var), b) le comité révolutionnaire d’Autun (Saône-et-Loire), c) les maire et officiers municipaux d’Etrépagny (Eure), les commîmes d) de Blois (Loir-et-Cher), e) Luzy (Nièvre), les conseils généraux des communes de f) Barraton (ci-devant Saint-Raphaël, Var), g) de Mesnil-Verclives (Eure), h) de Plombières (Côte-d’Or), i) l’agent national de la commune de Canteleu (Seine-Inférieure), j) le conseil général de la commune de Bonneville (Mont-Blanc), k) le comité révolutionnaire de Porrentruy (Mont-Terrible), 1) la section des Amis de la patrie de Reims (Marne), m) le conseil général de la commune de Clamecy (Nièvre), n) le comité révolutionnaire d’Uzès (Gard), les conseils généraux des communes o) de Gramat (Lot), p) de Nanteuil-le-Haudouin (Oise) réuni à la société populaire, q) l’administration du district de La Rochefoucauld (Charente), les sociétés populaires r) de Montendre (Charente-Inférieure), s) de Fonfort (ci-devant Saint-Galmier, Loire), t) de Wasigny (Ardennes), u) de Bollehart (Aude), v) de Castelnaudary (Aude), w) de Xantes (ci-devant Saintes, Charente-Inférieure), x) de Clamart-le-Vignoble (Paris), y) de Bourg (Ain), z) de Parly (Yonne), a’) d’Amay-sur-Arroux (ci-devant Aniay-le-Duc, Côtes-d’Or), b’) de Bel-Air-sur-Arroux (ci-devant Toulon-sur-Arroux, Saône-et-Loire), c’) de Chambly (Oise), d’) de Cette (Sète, Hérault), e’) de La Clayette (Saône-et-Loire), f ) d’Epemay (Marne), g5) de Dol (Ille-et-Vilaine) félicitent la Convention sur son Adresse au peuple français
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la société populaire et les citoyens de la commune de Bourg à la Convention nationale, lors de la séance du 27 brumaire an III (17 novembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794). 2005. p. 320.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
320
Dernière page
320
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le