59. Décret accordant un secours à la citoyenne Marie Cécile, d’origine turque (Rapporteur : Merlino)
Table des matières
Rapport, présenté par Merlino au nom du comité des secours, concernant la pétition de la citoyenne Marie-Cécile, ottomane réfugiée en France, qui réclame des secours, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)[Rapport]pp.35-36
Rapport, présenté par Merlino au nom du comité des secours, concernant la pétition de la citoyenne Marie-Cécile, ottomane réfugiée en France, qui réclame des secours, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)[Rapport]pp.35-36
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours public, accordant à la citoyenne Marie-Cécile, ottomane réfugiée en France, une somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)[Décret]p.36
Décret, présenté par Merlino au nom du comité des secours public, accordant à la citoyenne Marie-Cécile, ottomane réfugiée en France, une somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 29 germinal an II (18 avril 1794)[Décret]p.36
Infos
Référence bibliographique
59. Décret accordant un secours à la citoyenne Marie Cécile, d’origine turque (Rapporteur : Merlino).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 35-36.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
35
Dernière page
36
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bd24a548-148d-493f-a4ed-4de8fe6fcbc8/manifest
Modifié le
