Table des matières
Renvoi au comité des secours publics de l'adresse de la société populaire de Montcenis, district d'Autun, qui annonce des dons et demande qu'il y ait un établissement public dans cette commune pour faire travailler les pauvres, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.262
Renvoi au comité des secours publics de l'adresse de la société populaire de Montcenis, district d'Autun, qui annonce des dons et demande qu'il y ait un établissement public dans cette commune pour faire travailler les pauvres, lors de la séance du 18 germinal an II (7 avril 1794)[Renvoi aux comités]p.262
Infos
Référence bibliographique
28. Société populaire de Montcenis. Dons. Demande un atelier de charité.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 262.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
262
Dernière page
262
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le