51. Décret réglant la concession du ruisseau du foulon de Chamoiseurs, pour la fabrication de baïonnettes et de fusils (Rapporteur : Ch. Delacroix)
Table des matières
Décret, sur le rapport de Delacroix au nom des comités d'aliénation des domaines et de salut public, réglant la concession du ruisseau du foulon de Chamoiseurs (Côte-d'Or) pour la fabrication de baïonnettes et de fusils, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Décret]pp.564-565
Décret, sur le rapport de Delacroix au nom des comités d'aliénation des domaines et de salut public, réglant la concession du ruisseau du foulon de Chamoiseurs (Côte-d'Or) pour la fabrication de baïonnettes et de fusils, lors de la séance du 10 ventôse an II (28 février 1794)[Décret]pp.564-565
Infos
Référence bibliographique
51. Décret réglant la concession du ruisseau du foulon de Chamoiseurs, pour la fabrication de baïonnettes et de fusils (Rapporteur : Ch. Delacroix).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 564-565.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
564
Dernière page
565
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
