Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de la formation de quarante milliers de salpêtre dans le département de la Corrèze, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des Poudres et salpêtres de l'annonce de la formation de quarante milliers de salpêtre dans le département de la Corrèze, lors de la séance du 7 frimaire an III (27 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. p. 251.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
251
Dernière page
251
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le