39. Décret traduisant Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, devant le Tribunal révolutionnaire (Rapport de Dubarran)
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Rapport, présenté par Dubarran au nom des comités de salut public et de sûreté générale, relatif à la conduite du citoyen Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, lors de l'insurrection fédéraliste, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Rapport]pp.359-361
Rapport, présenté par Dubarran au nom des comités de salut public et de sûreté générale, relatif à la conduite du citoyen Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, lors de l'insurrection fédéraliste, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Rapport]pp.359-361
Décret, présenté par Dubarran au nom des comités de salut public et de sûreté générale, traduisant devant le Tribunal révolutionnaire le citoyen Marc Antoine Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Décret]p.361
Décret, présenté par Dubarran au nom des comités de salut public et de sûreté générale, traduisant devant le Tribunal révolutionnaire le citoyen Marc Antoine Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 26 nivôse an II (15 janvier 1794)[Décret]p.361
Infos
Référence bibliographique
39. Décret traduisant Bernard, représentant des Bouches-du-Rhône, devant le Tribunal révolutionnaire (Rapport de Dubarran).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 359-361.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
359
Dernière page
361
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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