Décret portant que la municipalité de Paris pourra transférer des prisonniers au donjon de Vincennes
Table des matières
Lecture d'une adresse de M. Trouard de Riolles au sujet des conditions rigoureuses de sa détention, lors de la séance du 20 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.548
Lecture d'une adresse de M. Trouard de Riolles au sujet des conditions rigoureuses de sa détention, lors de la séance du 20 novembre 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.548
Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790[Discussion]p.548
Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790[Discussion]p.548
Décret du comité des domaines portant que la municipalité de Paris pourra transférer des prisonniers au donjon de Vincennes, lors de la séance du 20 novembre 1790[Décret]pp.548-549
Décret du comité des domaines portant que la municipalité de Paris pourra transférer des prisonniers au donjon de Vincennes, lors de la séance du 20 novembre 1790[Décret]pp.548-549
Infos
Référence bibliographique
Décret portant que la municipalité de Paris pourra transférer des prisonniers au donjon de Vincennes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 548-549.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
548
Dernière page
549
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cce674c9-6436-407d-ac12-41b7d6ed9f98/manifest
Modifié le
