Table des matières
Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.81
Rapport par M. Vernier sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Rapport]p.81
Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]p.82
Discussion du décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791[Discussion]p.82
Infos
Référence bibliographique
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 81-82.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
81
Dernière page
82
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8201d0c4-746b-4fd0-b06a-8fb87efbfa15/manifest
Modifié le
