58. Décret fixant les traitements de l’administration des Postes, pour les nouveaux relais sur la route de Clermont à Nîmes (Rapporteur : Monnot)
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Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, fixant les traitements de l’administration des Postes pour les nouveaux relais sur la route de Clermont à Nîmes, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)[Décret]p.238
Décret, présenté par Monnot au nom du comité des finances, fixant les traitements de l’administration des Postes pour les nouveaux relais sur la route de Clermont à Nîmes, lors de la séance du 17 germinal an II (6 avril 1794)[Décret]p.238
Infos
Référence bibliographique
58. Décret fixant les traitements de l’administration des Postes, pour les nouveaux relais sur la route de Clermont à Nîmes (Rapporteur : Monnot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 238.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
238
Dernière page
238
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
Modifié le
