Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)
Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793)