Philippe François Nazaire Fabre d'Églantine, Gabriel Bouquier. Adoption des articles 9 à 15 inclus du décret sur l'instruction publique présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, lors de la séance du 23 frimaire an II (13 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. p. 408.