Bailliage de Clermont en Beauvoisis

Cahier du clergé du bailliage de Clermont en Beauvoisis [Cahier de doléances] pp.744-748

Cahier de la noblesse du bailliage de Clermont en Beauvoisis [Cahier de doléances] pp.748-754

Pouvoirs et instructions donnés par la noblesse à son député

Opinion de l'ordre de la noblesse sur les objets qui seront traités aux Etats généraux

Lettres de cachet

Sûreté des personnes des députés

Emprunt momentané demandé

Consolidation de la dette

Dette du clergé

Durée des impôts

Usage du papier-monnaie

Composition des Etats généraux

Conditions pour être électeur et éligible

Commission intermédiaire des Etats généraux

Cour d'enregistrement

Liberté de la presse

Etats provinciaux

Opinions par ordre ou par tête

Articles obligatoires résultant des cahiers, pouvoirs et instructions de la noblesse

Cahier du tiers-état du bailliage de Clermont en Beauvoisis [Cahier de doléances] pp.754-758

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Langue

Français

Nombre de pages

Première page

744

Dernière page

758

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Modifié le

17 février 2021 à 20:53