Adresse des administrateurs du district de Besançon qui envoient un extrait des délibérations de la commune de Champagney qui témoigne de son dévouement à la Raison, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse des administrateurs du district de Besançon qui envoient un extrait des délibérations de la commune de Champagney qui témoigne de son dévouement à la Raison, lors de la séance du 13 germinal an II (2 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 18-19.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
18
Dernière page
19
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le