Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport. Adoption d'un article transitoire
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Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790[Discussion]pp.137-139Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Virieu François Henri, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deCamus Armand GastonDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deWimpffen Félix Louis, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790[Discussion]pp.137-139
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Virieu François Henri, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deCamus Armand GastonDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deWimpffen Félix Louis, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
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Référence bibliographique
Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport. Adoption d'un article transitoire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 137-139.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
137
Dernière page
139
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
Modifié le
