Couturier, représentant du peuple, transmet 7 procès-verbaux de régénération des autorités constituées
Table des matières
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, transmettant 7 procès-verbaux de régénération des autorités constituées et de récolte d'argenterie de diverses communes, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.243-244
Lettre du représentant Couturier, en mission à Étampes, transmettant 7 procès-verbaux de régénération des autorités constituées et de récolte d'argenterie de diverses communes, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.243-244
Procès-verbal concernant la commune d'Etrechy, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.246-247
Procès-verbal concernant la commune d'Etrechy, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.246-247
Procès-verbal concernant la commune de Torfu, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.248-249
Procès-verbal concernant la commune de Torfu, sur la régénération des autorités constituées et l'exécution du décret relatif au don des cloches et de l'argenterie des églises, lors de la séance du 25 brumaire an II (15 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.248-249
Infos
Référence bibliographique
Couturier, représentant du peuple, transmet 7 procès-verbaux de régénération des autorités constituées.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 243-249.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
243
Dernière page
249
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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