Motion de Jeanbon Saint-André demandant au ministre de la Marine de présenter une liste plus détaillée des nominations à l'armée navale, lors de la séance du 13 septembre 1793
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Infos
Référence bibliographique
Motion de Jeanbon Saint-André demandant au ministre de la Marine de présenter une liste plus détaillée des nominations à l'armée navale, lors de la séance du 13 septembre 1793.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIV - Du 12 septembre 1793 au 22 septembre 1793. 1909. pp. 58-59.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
58
Dernière page
59
Typologie documentaire
Motion et motion d'ordre
Modifié le