Table des matières
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Delormel, de Bordeaux, la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Décret]p.518
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Delormel, de Bordeaux, la somme de 400 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Décret]p.518
Renvoi au comité de secours publics, motivé par la motion de Bézard, de la question soulevée par la pétition du citoyen Delormel, le chargeant de faire un rapport, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.518
Renvoi au comité de secours publics, motivé par la motion de Bézard, de la question soulevée par la pétition du citoyen Delormel, le chargeant de faire un rapport, lors de la séance du 8 germinal an II (28 mars 1794)[Renvoi aux comités]p.518
Infos
Référence bibliographique
40. Décret accordant un secours au citoyen Delormel, de Bordeaux (Rapporteur : Briez.).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVII - Du 1er au 12 germinal An II (21 mars au 1er avril 1794). 1968. p. 518.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
518
Dernière page
518
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/31eb2316-21c4-4506-b3cf-4eba41baccfe/manifest
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