Table des matières
Rapport de Collombel, au nom du comité de secours publics, concernant la pétition du citoyen Dardenne, adjudant général à l'Armée du Nord, suspendu de ses fonctions, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)[Rapport]p.444
Rapport de Collombel, au nom du comité de secours publics, concernant la pétition du citoyen Dardenne, adjudant général à l'Armée du Nord, suspendu de ses fonctions, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)[Rapport]p.444
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours, accordant au citoyen Dardenne, adjudant général à l'armée du Nord, la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire et renvoyant au comité de salut public la question de sa suspension, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)[Décret]p.444
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours, accordant au citoyen Dardenne, adjudant général à l'armée du Nord, la somme de 1000 livres à titre de secours provisoire et renvoyant au comité de salut public la question de sa suspension, lors de la séance du 22 germinal an II (11 avril 1794)[Décret]p.444
Infos
Référence bibliographique
45. Décret accordant un secours à l’adjudant général Dardenne (Rapport de Collombel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 444.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
444
Dernière page
444
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest
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