48. Décret traduisant au tribunal révolutionnaire Beauvoisin, ci-devant aide-de-camp de Lavalette, et Target, colonel du régiment ci-devant St-Georges (Rapporteur : Lesage-Senault)
Table des matières
Motion du représentant Dubois-Du Bais demandant la traduction au tribunal révolutionnaire des complices de Lavalette, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.611
Motion du représentant Dubois-Du Bais demandant la traduction au tribunal révolutionnaire des complices de Lavalette, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)[Motion et motion d'ordre]p.611
Renvoi aux comités réunis de la motion du représentant Lesage-Senault de traduire au tribunal révolutionnaire Defrèze, et de la motion de Brival de transmettre directement aux comités les dénonciations, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.611
Renvoi aux comités réunis de la motion du représentant Lesage-Senault de traduire au tribunal révolutionnaire Defrèze, et de la motion de Brival de transmettre directement aux comités les dénonciations, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.611
Décret, motivé par la motion de Lesage-Senault, traduisant au tribunal révolutionnaire Beauvoisin, ci-devant aide-de-camp de Lavalette, et Target, colonel du régiment ci-devant St-Georges, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)[Décret]p.611
Décret, motivé par la motion de Lesage-Senault, traduisant au tribunal révolutionnaire Beauvoisin, ci-devant aide-de-camp de Lavalette, et Target, colonel du régiment ci-devant St-Georges, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)[Décret]p.611
Infos
Référence bibliographique
48. Décret traduisant au tribunal révolutionnaire Beauvoisin, ci-devant aide-de-camp de Lavalette, et Target, colonel du régiment ci-devant St-Georges (Rapporteur : Lesage-Senault).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 611.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
611
Dernière page
611
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
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