Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Béchereau, Gourdet, Foutrier et Plançon, tous domiciliés à Saint-Armand (Nièvre), la somme de 100 livres chacun à titre de secours, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Philippe Constant Joseph Briez. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant aux citoyens Béchereau, Gourdet, Foutrier et Plançon, tous domiciliés à Saint-Armand (Nièvre), la somme de 100 livres chacun à titre de secours, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 384.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
384
Dernière page
384
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
