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Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.77
Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.77
Motion de l'abbé Gibert au sujet de l'incendie de Noyon, lors de la séance du 16 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.77
Motion de l'abbé Gibert au sujet de l'incendie de Noyon, lors de la séance du 16 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.77
Renvoi au comité des finances de la requête de Nevers sur l'octroi, lors de la séance du 16 avril 1790[Renvoi aux comités]p.77
Renvoi au comité des finances de la requête de Nevers sur l'octroi, lors de la séance du 16 avril 1790[Renvoi aux comités]p.77
Infos
Référence bibliographique
Décrets autorisant des emprunts par diverses villes.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1882. p. 77.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
77
Dernière page
77
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b86594db-850a-4ada-9d90-7f44f03a4a55/manifest
Modifié le
