Table des matières
Lecture du procès verbal de la séance du 15 avril 1790[Déroulement des séances]p.75
Lecture du procès verbal de la séance du 15 avril 1790[Déroulement des séances]p.75
Note du garde des sceaux sur diverses sanctions du roi, lors de la séance du 16 avril 1790[Discours et production des ministres]pp.75-76
Note du garde des sceaux sur diverses sanctions du roi, lors de la séance du 16 avril 1790[Discours et production des ministres]pp.75-76
Décret concernant les juifs, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]pp.76-77
Décret concernant les juifs, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]pp.76-77
Vérification de pouvoirs et prestation de serment de M. Millet de Mureau, lors de la séance du 16 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.77
Vérification de pouvoirs et prestation de serment de M. Millet de Mureau, lors de la séance du 16 avril 1790[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.77
Ajournement des affaires concernant MM. de Laborde et Riston, lors de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.77
Ajournement des affaires concernant MM. de Laborde et Riston, lors de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.77
Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.77
Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.77
Motion de l'abbé Gibert au sujet de l'incendie de Noyon, lors de la séance du 16 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.77
Motion de l'abbé Gibert au sujet de l'incendie de Noyon, lors de la séance du 16 avril 1790[Motion et motion d'ordre]p.77
Renvoi au comité des finances de la requête de Nevers sur l'octroi, lors de la séance du 16 avril 1790[Renvoi aux comités]p.77
Renvoi au comité des finances de la requête de Nevers sur l'octroi, lors de la séance du 16 avril 1790[Renvoi aux comités]p.77
Dénonciation de M. Gillon de l'affaire du sergent Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790[Rapport]pp.77-78
Dénonciation de M. Gillon de l'affaire du sergent Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790[Rapport]pp.77-78
Discussion suite à la dénonciation par M. Gillon de l'affaire du sergent Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]p.78
Discussion suite à la dénonciation par M. Gillon de l'affaire du sergent Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]p.78
Décret concernant l'affaire relative à M. Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.78
Décret concernant l'affaire relative à M. Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.78
Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du roi, lors de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.78
Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du roi, lors de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.78
Remplacement du président M. le marquis de Bonnay par M. le baron de Menou, lors de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.78
Remplacement du président M. le marquis de Bonnay par M. le baron de Menou, lors de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.78
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]pp.78-84Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]pp.84-85Treilhard Jean-BaptisteEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineBreuvart Jean-LéonardSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deAnson Pierre HubertFréteau de Saint-Just EmmanuelRoederer Pierre Louis
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]pp.84-85
Treilhard Jean-BaptisteEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineBreuvart Jean-LéonardSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deAnson Pierre HubertFréteau de Saint-Just EmmanuelRoederer Pierre Louis
Adoption de l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.85
Adoption de l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Décret]p.85
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]p.85
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]p.85
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]p.85
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790[Discussion]p.85
Conclusion de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.85
Conclusion de la séance du 16 avril 1790[Déroulement des séances]p.85
Infos
Référence bibliographique
16 avril 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1882. pp. 75-85.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
75
Dernière page
85
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b86594db-850a-4ada-9d90-7f44f03a4a55/manifest
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