Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Bézard relatif à la pétition du citoyen Mayliand, de la section de Bondy (Paris), lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)

Passage à l'ordre du jour, sur le rapport de Bézard relatif à la pétition du citoyen Mayliand, de la section de Bondy (Paris), lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 299.