45. Décret renvoyant au Comité de Sûreté Générale la pétition de Lefèvre, officier municipal de Conches (Motion de Delacroix)
Table des matières
Motion de Delacroix (de l'Eure), relative aux pièces justifiant l'absence à Conches du citoyen Lefèvre, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.610-611
Motion de Delacroix (de l'Eure), relative aux pièces justifiant l'absence à Conches du citoyen Lefèvre, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.610-611
Décret, sur la motion de Delacroix (de l'Eure), renvoyant au comité de sûreté générale la pétition du citoyen Lefèvre pour se disculper de l'enlèvement des boulets de Conches, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.611
Décret, sur la motion de Delacroix (de l'Eure), renvoyant au comité de sûreté générale la pétition du citoyen Lefèvre pour se disculper de l'enlèvement des boulets de Conches, lors de la séance du 11 ventôse an II (1er mars 1794)[Décret]p.611
Infos
Référence bibliographique
45. Décret renvoyant au Comité de Sûreté Générale la pétition de Lefèvre, officier municipal de Conches (Motion de Delacroix).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. pp. 610-611.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
610
Dernière page
611
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/ba94b825-e3c0-4e21-8f82-33d949d61fc7/manifest
Modifié le
