22. Ajournement d’un projet de décret sur l’instruction publique (Rapport de Bouquier)

Table des matières

Rapport, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, sur l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Rapport]pp.513-515

Projet de décret, présenté par Bouquier au nom du comité d'instruction publique, sur l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Projet de décret]pp.515-517

Ajournement de la discussion sur le projet de décret, présenté par Bouquier, sur l'organisation de l'instruction publique, lors de la séance du 24 germinal an II (13 avril 1794)[Déroulement des séances]p.517

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Référence bibliographique

22. Ajournement d’un projet de décret sur l’instruction publique (Rapport de Bouquier). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 513-517.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

513

Dernière page

517

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/eba55ff1-eb11-4545-8d43-d017906149b5/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:19