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- Décret, présenté par Besson au nom du comité d'aliénation et des domaines, confirmant l’adjudication au citoyen Leblanc et Compagnie des bâtiments des Ursulines à Roanne et de la maison des Dames de Beaulieu à Réorge, lors de la séance du 4 germinal an II (24 mars 1794)