Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de l’adresse de la section du Muséum (Paris), lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794)

38. La Convention renvoie à ses comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale l’adresse de la section du Muséum (Paris) qui a improuvé l’adresse de Dijon et demande le rapport du décret supprimant les assemblées des quintidis

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Renvoi aux comités de Salut public, de Législation et de Sûreté générale de l’adresse de la section du Muséum (Paris), lors de la séance du 11 vendémiaire an III (2 octobre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. pp. 220-221.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

220

Dernière page

221

Typologie documentaire

Renvoi aux comités

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 07:22