Projet de décret et pièces annexes du comité des finances sur le Trésor royal

Table des matières

Projet de décret proposé par le comité des finances sur le Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[Projet de décret]p.230

Etat détaillé des dépenses de l'intendance du Trésor royal effectuées pour l'année 1789, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[État et compte]p.231

Etat détaillé des dépenses du premier département du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[État et compte]p.232

Etat détaillé des dépenses du second département du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[État et compte]pp.233-234

Etat détaillé des dépenses du troisième département du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[État et compte]p.235

Etat détaillé des dépenses du quatrième département du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[État et compte]p.235

Etat détaillé des dépenses du cinquième département du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[État et compte]p.236

Récapitulatif des dépenses par départements du Trésor royal, en annexe de la séance du 21 juillet 1790[État et compte]p.236

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Infos

Référence bibliographique

Projet de décret et pièces annexes du comité des finances sur le Trésor royal. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 230-236.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

230

Dernière page

236

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:57