Table des matières
Lecture du procès-verbal de la séance du mardi 20 juillet 1790 au soir[Déroulement des séances]p.219
Lecture du procès-verbal de la séance du mardi 20 juillet 1790 au soir[Déroulement des séances]p.219
Discussion autour de l'adoption du décret sur l'impôt des juifs, lors de la séance du 21 juillet 1790[Discussion]pp.219-220
Discussion autour de l'adoption du décret sur l'impôt des juifs, lors de la séance du 21 juillet 1790[Discussion]pp.219-220
Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séance du 21 juillet 1790[Déroulement des séances]p.220
Dépôt aux archives de l'Assemblée de diverses expéditions, lors de la séance du 21 juillet 1790[Déroulement des séances]p.220
Note des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 21 juillet 1790[Déroulement des séances]p.220
Note des décrets présentés à la sanction du roi, lors de la séance du 21 juillet 1790[Déroulement des séances]p.220
Demande de congés de M. de Hercé, lors de la séance du 21 juillet 1790[Demande de congés]p.220
Demande de congés de M. de Hercé, lors de la séance du 21 juillet 1790[Demande de congés]p.220
Ordre du jour du 21 juillet 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties des dépenses publiques[Déroulement des séances]p.220
Ordre du jour du 21 juillet 1790 : suite des rapports du comité des finances sur toutes les parties des dépenses publiques[Déroulement des séances]p.220
Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 juillet 1790[Rapport]p.220
Rapport sur le remplacement des jurés-priseurs , lors de la séance du 21 juillet 1790[Rapport]p.220
Amendements relatifs au projet de décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes de meubles, lors de la séance du 21 juillet 1790[Amendement]p.221
Amendements relatifs au projet de décret sur le remplacement des jurés-priseurs pour les ventes de meubles, lors de la séance du 21 juillet 1790[Amendement]p.221
Demande de congés accordée à M. d'Andlau, lors de la séance du 21 juillet 1790[Demande de congés]p.221
Demande de congés accordée à M. d'Andlau, lors de la séance du 21 juillet 1790[Demande de congés]p.221
Rapport sur l'organisation du Trésor royal, lors de la séance du 21 juillet 1790[Rapport]pp.221-228
Rapport sur l'organisation du Trésor royal, lors de la séance du 21 juillet 1790[Rapport]pp.221-228
Motions de MM. Camus et Regnaud suite au rapport sur l'organisation du Trésor royal, lors de la séance du 21 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.228
Motions de MM. Camus et Regnaud suite au rapport sur l'organisation du Trésor royal, lors de la séance du 21 juillet 1790[Motion et motion d'ordre]p.228
Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790[Discussion]pp.228-229
Discussion du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790[Discussion]pp.228-229
Ajournement de la discussion autour du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790[Déroulement des séances]p.229
Ajournement de la discussion autour du projet de décret sur les payeurs des rentes, lors de la séance du 21 juillet 1790[Déroulement des séances]p.229
Discussion autour de la lettre de milord Stanhope, lors de la séance du 21 juillet 1790[Discussion]p.229
Discussion autour de la lettre de milord Stanhope, lors de la séance du 21 juillet 1790[Discussion]p.229
Adoption d'un décret sur les traitements des diverses personnes occupées pour le service de l'administration, lors de la séance du 21 juillet 1790[Décret]pp.229-230
Adoption d'un décret sur les traitements des diverses personnes occupées pour le service de l'administration, lors de la séance du 21 juillet 1790[Décret]pp.229-230
Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Necker accompagnée du compte général des recettes et des dépenses de l'Etat, lors de la séance du 21 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.230
Renvoi au comité des finances d'une lettre de M. Necker accompagnée du compte général des recettes et des dépenses de l'Etat, lors de la séance du 21 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.230
Infos
Référence bibliographique
21 juillet 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1884. pp. 219-262.
Langue
Français
Nombre de pages
44
Première page
219
Dernière page
262
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/9bc3d419-2607-4ec0-9fb6-c238b3be1592/manifest
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