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Décret, sur le rapport de Besson, relatif aux dons patriotiques provenant de la dépouille des églises, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Besson, relatif aux dons patriotiques provenant de la dépouille des églises, lors de la séance du 8 frimaire an II (28 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 296-297.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
296
Dernière page
297
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le