Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la municipalité de Marathon (Var) de l'envoi d'or, argent, d'autres métaux et de feuilles de parchemin, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'annonce de la municipalité de Marathon (Var) de l'envoi d'or, argent, d'autres métaux et de feuilles de parchemin, lors de la séance du 5 fructidor an II (22 août 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. p. 354.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
354
Dernière page
354
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le