25. La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Gentil, motivé sur le fait qu’elle n’a pas entendu révoquer les congés accordés pour raison de santé (Rapporteur anonyme)
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La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Gentil, motivé sur le fait qu’elle n’a pas entendu révoquer les congés accordés pour raison de santé (Rapporteur anonyme), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)[Déroulement des séances]p.390
La Convention nationale passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Gentil, motivé sur le fait qu’elle n’a pas entendu révoquer les congés accordés pour raison de santé (Rapporteur anonyme), lors de la séance du 6 fructidor an II (23 août 1794)[Déroulement des séances]p.390
Infos
Référence bibliographique
25. La Convention passe à l’ordre du jour sur la demande de confirmation du représentant Gentil, motivé sur le fait qu’elle n’a pas entendu révoquer les congés accordés pour raison de santé (Rapporteur anonyme).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1987. p. 390.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
390
Dernière page
390
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0bd96bb8-2c0f-4b53-8e39-6b136c0e6ec8/manifest
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