Lazare Nicolas Marguerite Carnot, Pierre Paganel, Claude Pierre Dornier, Nicolas Haussmann, Pierre Pomponne Amédée Pocholle, Jacques Isoré, André Antoine Bernard de Saintes. Levée de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. p. 291.