Table des matières
Annonce par M. le Président d'une demande de plusieurs attachés aux états-majors concernant leurs pensions, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Annonce par M. le Président d'une demande de plusieurs attachés aux états-majors concernant leurs pensions, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Lettre du président du tribunal du district de Saint-Germain en Laye demandant qu'une députation de ce tribunal soit admise à la barre pour instruire l'Assemblée d'une procédure criminelle commencée contre un de ses membres, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Lettre du président du tribunal du district de Saint-Germain en Laye demandant qu'une députation de ce tribunal soit admise à la barre pour instruire l'Assemblée d'une procédure criminelle commencée contre un de ses membres, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Interventions de M. Merlin à propos d'une adresse des professeurs laïques de l'université de Douai concernant le serment civique des citoyens et fonctionnaires publics ordinaires et le serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.700
Interventions de M. Merlin à propos d'une adresse des professeurs laïques de l'université de Douai concernant le serment civique des citoyens et fonctionnaires publics ordinaires et le serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.700
Rapport par M. Camus sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Rapport]pp.700-705
Rapport par M. Camus sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Rapport]pp.700-705
Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]pp.705-706
Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]pp.705-706
Observations de M. Camus concernant les dépenses à faire sur le produit des domaines nationaux, et sur la manière de les acquitter, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.706
Observations de M. Camus concernant les dépenses à faire sur le produit des domaines nationaux, et sur la manière de les acquitter, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.706
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Camus sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 699-706.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
699
Dernière page
706
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
