Table des matières
Annonce par M. le Président d'une demande de plusieurs attachés aux états-majors concernant leurs pensions, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Annonce par M. le Président d'une demande de plusieurs attachés aux états-majors concernant leurs pensions, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Lettre du président du tribunal du district de Saint-Germain en Laye demandant qu'une députation de ce tribunal soit admise à la barre pour instruire l'Assemblée d'une procédure criminelle commencée contre un de ses membres, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Lettre du président du tribunal du district de Saint-Germain en Laye demandant qu'une députation de ce tribunal soit admise à la barre pour instruire l'Assemblée d'une procédure criminelle commencée contre un de ses membres, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.699
Interventions de M. Merlin à propos d'une adresse des professeurs laïques de l'université de Douai concernant le serment civique des citoyens et fonctionnaires publics ordinaires et le serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.700
Interventions de M. Merlin à propos d'une adresse des professeurs laïques de l'université de Douai concernant le serment civique des citoyens et fonctionnaires publics ordinaires et le serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.700
Rapport par M. Camus sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Rapport]pp.700-705
Rapport par M. Camus sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Rapport]pp.700-705
Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]pp.705-706
Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]pp.705-706
Observations de M. Camus concernant les dépenses à faire sur le produit des domaines nationaux, et sur la manière de les acquitter, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.706
Observations de M. Camus concernant les dépenses à faire sur le produit des domaines nationaux, et sur la manière de les acquitter, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.706
Décret faisant cesser les avances en numéraire à la caisse de Poissy, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.706
Décret faisant cesser les avances en numéraire à la caisse de Poissy, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.706
Adoption des articles 1 à 9 du décret fixant le traitement des membres des tribunaux criminels, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.706
Adoption des articles 1 à 9 du décret fixant le traitement des membres des tribunaux criminels, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.706
Discussion de l'article 10 du décret fixant le traitement des membres des tribunaux criminels, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]p.707
Discussion de l'article 10 du décret fixant le traitement des membres des tribunaux criminels, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]p.707
Adoption des articles 10 à 13 du décret fixant le traitement des membres des tribunaux criminels, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.707
Adoption des articles 10 à 13 du décret fixant le traitement des membres des tribunaux criminels, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.707
Rapport par M. Camus sur une adresse des juges des tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 2 juin 1791[Rapport]p.707
Rapport par M. Camus sur une adresse des juges des tribunaux criminels de Paris, lors de la séance du 2 juin 1791[Rapport]p.707
Lettre du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791[Discours et production des ministres]pp.707-708
Lettre du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791[Discours et production des ministres]pp.707-708
Renvoi au comité de Constitution de la lettre et des observations du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791[Renvoi aux comités]p.708
Renvoi au comité de Constitution de la lettre et des observations du ministre de la guerre relative au séjour de corps de troupes, lors de la séance du 2 juin 1791[Renvoi aux comités]p.708
Lettres relatives à l'hommage rendu à Franklin par l’Assemblée nationale, lors de la séance du 2 juin 1791[Lettre]pp.708-709
Lettres relatives à l'hommage rendu à Franklin par l’Assemblée nationale, lors de la séance du 2 juin 1791[Lettre]pp.708-709
Réactions suite la lectures des lettres relatives à l'hommage rendu à Franklin par l’Assemblée nationale, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.709
Réactions suite la lectures des lettres relatives à l'hommage rendu à Franklin par l’Assemblée nationale, lors de la séance du 2 juin 1791[Déroulement des séances]p.709
Adoption d'un décret sur les lettres relatives à l'hommage rendu à Franklin par l’Assemblée nationale, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.710
Adoption d'un décret sur les lettres relatives à l'hommage rendu à Franklin par l’Assemblée nationale, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.710
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]pp.710-712
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 2 juin 1791[Discussion]pp.710-712
Adoption du principe de la peine des travaux forcés dans le Code pénal, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.712
Adoption du principe de la peine des travaux forcés dans le Code pénal, lors de la séance du 2 juin 1791[Décret]p.712
Infos
Référence bibliographique
2 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 699-712.
Langue
Français
Nombre de pages
14
Première page
699
Dernière page
712
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
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