Table des matières
Lecture des procès-verbaux de la séance du 5 mars 1790, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Lecture des procès-verbaux de la séance du 5 mars 1790, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Renvoi au comité de constitution de l'examen du décret fixant les limites des départements de l'Auvergne, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.44
Renvoi au comité de constitution de l'examen du décret fixant les limites des départements de l'Auvergne, lors de la séance du 6 mars 1790[Renvoi aux comités]p.44
Décret fixant les limites des districts de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.44
Décret fixant les limites des districts de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.44
Demande de congés de M. le baron Tessier de Marguerittes, lors de la séance du 6 mars 1790[Demande de congés]p.44
Demande de congés de M. le baron Tessier de Marguerittes, lors de la séance du 6 mars 1790[Demande de congés]p.44
Prestation de serment par M. Lesure, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Prestation de serment par M. Lesure, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.44
Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux[Déroulement des séances]p.44
Ordre du jour de la séance du 6 mars 1790 : discussion sur le projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux[Déroulement des séances]p.44
Rapport de M. Merlin sur les gardes royale et seigneuriales et le déport de minorité, lors de la séance du 6 mars 1790[Rapport]pp.44-45
Rapport de M. Merlin sur les gardes royale et seigneuriales et le déport de minorité, lors de la séance du 6 mars 1790[Rapport]pp.44-45
Adoption des articles 11 et 12 du titre I du projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.45
Adoption des articles 11 et 12 du titre I du projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 6 mars 1790[Décret]p.45
Demande de l'abbé Maury d'entendre au plus vite le rapport concernant la procédure prévôtale dans l'affaire de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Demande de l'abbé Maury d'entendre au plus vite le rapport concernant la procédure prévôtale dans l'affaire de Marseille et d'Aix, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Admission de députations de Paris et du Havre à la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Admission de députations de Paris et du Havre à la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Convocation d'une séance pour l'audition des comptes des trésoriers des dons patriotiques, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Convocation d'une séance pour l'audition des comptes des trésoriers des dons patriotiques, lors de la séance du 6 mars 1790[Déroulement des séances]p.45
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1881. pp. 44-45.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
44
Dernière page
45
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/0753e581-1902-46c5-b67d-5a55e95ac0e1/manifest
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