Pièces annexes

Table des matières

I. Annexe au n° 6. Société populaire de Reims. Extrait d’un procès-verbal concernant la conduite du citoyen Moguepp.546-548

Extrait des délibérations de la société populaire de Reims concernant la conduite du citoyen Mogue, en annexe de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.546-548

II. Agence des lois. Décrets envoyés aux autorités constituéesp.549

Décrets envoyés aux autorités constituées par l'agence des lois au 3 prairial, en annexe de la séance du 3 prairial an II (22 mai 1794)[État et compte]p.549

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Infos

Référence bibliographique

Pièces annexes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 546-549.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

546

Dernière page

549

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:20