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PARLEMENTAIRES

Bailliage d'Amont

Table des matières

Cahier du clergé du bailliage d'Amont [Cahier de doléances]pp.757-763

Extrait des registres du greffe du bailliage de Vesoul, siège principal d'Amont

S'ensuivent les articles communs aux trois ordres

S'ensuivent les articles particuliers à l'ordre du clergé

Peuples

Portion congrue

Erection des cures

Synodes

Dettes

Remplacement de fonds

Règlement pour les paroisses

Doléances des différents ordres religieux

Cahier de la noblesse du bailliage d'Amont [Cahier de doléances]pp.763-768

Cahier du tiers-état du bailliage d'Amont [Cahier de doléances]pp.768-773

De l'organisation des états généraux et provinciaux

De l'état des personnes et des biens

Du domaine de la couronne

De l'Église

Des hôpitaux

De la justice et de son administration

Des villes

Des campagnes

Du commerce et des finances

De l'intérêt particulier de la Franche-Comté

Pétitions et doléances des habitants de campagne

Pétitions et doléances générales des bourgeois protestants de la ville d'Héricourt

Cahier des trois ordres du Bailliage d'Amont [Cahier de doléances]pp.773-777

Ordre de la noblesse

Ordre du tiers

Cahier de Gray (Bailliage d'Amont )[Cahier de doléances]pp.777-782

Chapitre premier. De la législation

Chapitre II. De l'administration

Chapitre III. De l'agriculture

Commerce

Police générale

La sûreté des grandes routes

Chasse

Compétence des gardes seigneuriaux , de leurs pouvoirs

Presse

La levée des troupes

Hôpitaux et prisons

Régime intérieur des provinces

Supplément aux demandes et remontrances du bailliage secondaire de Gray

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Infos

Référence bibliographique

Bailliage d'Amont . Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome I - Etats généraux ; Cahiers des sénéchaussées et bailliages, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1879. pp. 757-782.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

757

Dernière page

782

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/2c452421-3302-4236-86a5-32f84f9bef95/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:22