80. Sur proposition du représentant Cambon, la Convention décrète que Forceville sera rayé de la liste des jurés du Tribunal révolutionnaire
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Référence bibliographique
80. Sur proposition du représentant Cambon, la Convention décrète que Forceville sera rayé de la liste des jurés du Tribunal révolutionnaire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. p. 161.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
161
Dernière page
161
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