Adresse du conseil de la commune de Quillebœuf (Eure) qui annonce le dépôt au district de l'argenterie de l'église et d'une des cloches de l'église, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse du conseil de la commune de Quillebœuf (Eure) qui annonce le dépôt au district de l'argenterie de l'église et d'une des cloches de l'église, lors de la séance du 2 frimaire an II (22 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 619.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
619
Dernière page
619
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le