Décret, sur la pétition d'un hussard blessé au siège de Valenciennes qui réclame une pension, lui accordant un secours provisoire, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)
Décret, sur la pétition d'un hussard blessé au siège de Valenciennes qui réclame une pension, lui accordant un secours provisoire, en annexe de la séance du 9 brumaire an II (30 octobre 1793)