Table des matières
Demande de prolongation de congé de Bertezène, député du Gard, et en annexe son certificat médical, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Demande de congés]p.357
Demande de prolongation de congé de Bertezène, député du Gard, et en annexe son certificat médical, lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)[Demande de congés]p.357
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.357
Levée de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794) et signature du président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.357
Infos
Référence bibliographique
61. Le congé du représentant Bertezène est prorogé de cinq semaines.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. p. 357.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
357
Dernière page
357
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
Modifié le
