Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des dons patriotiques de la part de la commune, du comité de surveillance et de la société populaire de la Bassée (Nord), lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
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Référence bibliographique
Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des dons patriotiques de la part de la commune, du comité de surveillance et de la société populaire de la Bassée (Nord), lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 623.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
623
Dernière page
623
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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