Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des dons patriotiques de la part de la commune, du comité de surveillance et de la société populaire de la Bassée (Nord), lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Renvoi à l'administration des domaines nationaux de l'annonce des dons patriotiques de la part de la commune, du comité de surveillance et de la société populaire de la Bassée (Nord), lors de la séance du 6 pluviôse an II (25 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 623.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
623
Dernière page
623
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le