ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse de la commune de Saint-Leu-de-Seran (Oise) annonçant le don de ses dépouilles d'église, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 17 frimaire an II (Samedi 7 décembre 1793)
Les communes de Fareins, de Montoire, de Saint-Leu-de-Séran, de la Guerche, de Houdan et de Villeparisis annoncent qu’elles ont déposé entre les mains de l’administrateur provisoire des domaines nationaux les ornements et ustensiles d’or servant au culte catholique
Télécharger
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.

Visualiseur Mirador

1 sur 0
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la commune de Saint-Leu-de-Seran (Oise) annonçant le don de ses dépouilles d'église, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 85-86.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
85
Dernière page
86
Type
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
Modifié le