Adresse de la commune de Saint-Leu-de-Seran (Oise) annonçant le don de ses dépouilles d'église, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Adresse de la commune de Saint-Leu-de-Seran (Oise) annonçant le don de ses dépouilles d'église, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 85-86.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
85
Dernière page
86
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le