Table des matières
Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, portant réduction du personnel des employés des hôtels de la guerre, lors de la séance du 16 juillet 1791[Décret]p.362
Décret, présenté par M. Alexandre de Beauharnais au nom du comité militaire, portant réduction du personnel des employés des hôtels de la guerre, lors de la séance du 16 juillet 1791[Décret]p.362
Lecture de la lettre de M. Trufaut qui remet la somme de 821 livres 5 s pour subvenir aux dépenses de trois hommes à défense des frontières, lors de la séance du 16 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.362
Lecture de la lettre de M. Trufaut qui remet la somme de 821 livres 5 s pour subvenir aux dépenses de trois hommes à défense des frontières, lors de la séance du 16 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.362
Projet de décret, présenté par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours qui pourraient être accordés dans les cas d'incendies, inondations, maladies épizootiques et autres fléaux, lors de la séance du 16 juillet 1791[Projet de décret]p.362
Projet de décret, présenté par M. Vernier au nom du comité des finances, sur les précautions à prendre pour distribuer les secours qui pourraient être accordés dans les cas d'incendies, inondations, maladies épizootiques et autres fléaux, lors de la séance du 16 juillet 1791[Projet de décret]p.362
Ajournement de la discussion sur le projet de décret présenté par M. Vernier jusqu'à ce que le comité des finances se soit entendu avec le comité d'imposition, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.362
Ajournement de la discussion sur le projet de décret présenté par M. Vernier jusqu'à ce que le comité des finances se soit entendu avec le comité d'imposition, lors de la séance du 16 juillet 1791[Déroulement des séances]p.362
Infos
Référence bibliographique
Décret portant réduction du personnel des employés des hôtels de la guerre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. p. 362.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
362
Dernière page
362
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
