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PARLEMENTAIRES

Don du citoyen Papes, agent national près le district de Langogne, d'une décoration militaire, lors de la séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 28 nivôse an II (17 janvier 1794)

52. Etat des dons (suite) : (a) citoyen Duchols ; (b) veuve Bazas ; (c) citoyen Trullard ; (d) citoyen Boussion ; (e) citoyen Blanchon ; (f) citoyen Papes ; (g) tribunal du district de Champlitte ; (h) citoyen Mayet ; (i) représentant Lémane