Renvoi au comité d'instruction publique du trait de civisme d'un citoyen, membre de la société populaire de la commune de Grenade, annoncé par le représentant du peuple Dartigœyte, en mission dans le Gers et la Haute-Garonne, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794)

Renvoi au comité d'instruction publique du trait de civisme d'un citoyen, membre de la société populaire de la commune de Grenade, annoncé par le représentant du peuple Dartigœyte, en mission dans le Gers et la Haute-Garonne, lors de la séance du 19 germinal an II (8 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. p. 321.