Table des matières
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.652-654Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.652-654
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'
Adoption de l'article 7 du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.654
Adoption de l'article 7 du décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Décret]p.654
Lecture de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.654
Lecture de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Projet de décret]p.654
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.654-655
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791[Discussion]pp.654-655
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur l’organisation du ministère. Article 7 (ancien 34).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 652-655.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
652
Dernière page
655
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/b406191f-53a6-48d6-88ff-682155a31afc/manifest
Modifié le
