59. Renvoi des pétitions de la citoyenne Jolivet, relatives aux dénonciations faites par le citoyen Jolivet, sur les complots dans les maisons de Bicêtre et de la Force (Rapporteur : Oudot)
Table des matières
Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)[Rapport]p.249
Rapport, présenté par le représentant Oudot au nom du comité de législation, concernant la pétition de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)[Rapport]p.249
Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.249
Renvoi au comité de sûreté générale des deux pétitions de la citoyenne Jolivet qui demande un allégement de la peine décernée à son mari, lors de la séance du 29 messidor an II (17 juillet 1794)[Renvoi aux comités]p.249
Infos
Référence bibliographique
59. Renvoi des pétitions de la citoyenne Jolivet, relatives aux dénonciations faites par le citoyen Jolivet, sur les complots dans les maisons de Bicêtre et de la Force (Rapporteur : Oudot).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794), sous la direction de Françoise Brunel et Aline Alquier. 1982. p. 249.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
249
Dernière page
249
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f37622ff-0040-4f5a-a29a-a42f1e69a85b/manifest
Modifié le
