44. Sur le rapport du représentant Sallengros, la Convention accorde une récompense à Nicolas Finet, de Beaufort (Nord), et renvoie sa pétition pour déterminer la pension
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Rapport sur la pétition du citoyen Nicolas Finet, engagé le 1er janvier 1788 dans le 13e régiment de cavalerie, et incorporé aux carabiniers le 29 mars 1792, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)[Rapport]p.308
Rapport sur la pétition du citoyen Nicolas Finet, engagé le 1er janvier 1788 dans le 13e régiment de cavalerie, et incorporé aux carabiniers le 29 mars 1792, lors de la séance du 14 vendémiaire an III (5 octobre 1794)[Rapport]p.308
Infos
Référence bibliographique
44. Sur le rapport du représentant Sallengros, la Convention accorde une récompense à Nicolas Finet, de Beaufort (Nord), et renvoie sa pétition pour déterminer la pension.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794), sous la direction de Raymonde Monnier et Françoise Brunel. 1994. pp. 308-309.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
308
Dernière page
309
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/40b6c3bf-44db-4c4f-8c06-7c9791982fd2/manifest
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