Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de société populaire de Quingey (Doubs), lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de société populaire de Quingey (Doubs), lors de la séance du 15 vendémiaire an III (6 octobre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794). 1994. p. 343.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
343
Dernière page
343
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le